Documentation

Vous trouverez sur cette page les documents pertinents dans le cadre de la gestion de votre compte Mon Dossier Santé. Les documents relatifs à l'affiliation à une communauté de référence permettant d'accéder au Dossier Électronique du Patient se trouvent dans l'onglet "S'affilier".

Annonces et modifications de votre compte Mon Dossier Santé

Annonces obligatoires à la CR DEP NE (processus générique)

Téléchargement

Demande de changement (RFC - Request for change)

Téléchargement

Fiche de non-conformité (FNC)

Téléchargement

Résiliation de l'adhésion à Mon Dossier Santé (Professionnels)

Téléchargement

Résiliation de l'adhésion à Mon Dossier Santé (Institutions)

Téléchargement

 

Modèles des compléments à fournir par les institutions

Document de base : liste des compléments devant être fournis par les institutions

Téléchargement
  

Point 1

 

Coordonnées des responsables de l'institution

Téléchargement

Point 2

 

Entrée de professionnels et auxiliaires (processus générique)                                                                                   

Téléchargement

Gestion de professionnels et auxiliaires (processus générique)

Téléchargement

Sortie de professionnels et auxiliaires (processus générique)

Téléchargement

Annonces obligatoires à la CR DEP NE (processus générique)

Téléchargement

Annonces relatives aux utilisateurs DEP

Téléchargement

Commande d'eID HIN (processus générique)

Téléchargement

Obtention d'une identité électronique sécurisée et mise en correspondance avec le compte DEP

Téléchargement

Processus de mise en correspondance MIE & compte DEP

Téléchargement

Point 3

 

CGU Mon Dossier Santé (Institutions) - Annexe 1

Téléchargement

Point 6

 

Critères d’identification des utilisateurs du DEP (modèle)

Téléchargement

Point 7

 

Annonces relatives aux utilisateurs DEP

Téléchargement

Point 8

 

Plan de formation (modèle)

Téléchargement

« Kit de formation » pour les formateurs

Sur demande

Attestation de formation (modèle)

Téléchargement

Point 9

 

Directive interne de sécurité en lien avec le DEP (modèle)

Téléchargement

Annonces obligatoires à la CR DEP NE (processus générique)

Téléchargement

FNC - Fiche de non-conformité

Téléchargement

Point 10

 

Fonctionnement du service d'assistance (Prestataires de soins)

Téléchargement

Des questions ?

Vous trouverez de plus amples informations sur notre page "Questions fréquentes".

Si vous ne trouvez toujours pas la réponse à votre question, veuillez contacter notre service d'assistance :